Règlement interieur

regelement

Affiliation Jeunesse et Sport n° 75.S.96.02
CLUB N° 07.75.0593

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION OKEANOS PLONGEE

I : Objet
Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports subaquatiques au club OKEANOS PLONGEE. Chaque membre du club s’engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le non respect des statuts ou du règlement intérieur fait l’objet d’un avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu’à l’exclusion.

II : Les grands principes
Le club OKEANOS PLONGEE est une association loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, on doit garder à l’esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club. Les activités du club sont toutes des activités loisirs sans aucun esprit compétitif.

Le club OKEANOS PLONGEE et ses membres s’engagent à contribuer aux respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines.

L’association délivre à ses membres une licence valable quinze mois, du 15 septembre au 31 décembre de l’année suivante ; cette licence leur permet de bénéficier d’une assurance civile valable un an et d’avoir accès aux autres activités proposées par la F.F.E.S.S.M.

L’association fournit à ses adhérents une carte de membre qui leur permet de justifier de leur identité et appartenance a l’association.

Elle s’interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel.

L’inscription en tant que membre actif d’OKEANOS PLONGEE et la possession de la licence de la FFESSM sont obligatoires pour pouvoir participer aux activités du Club. Une assurance fédérale complémentaire individuelle facultative est conseillée et proposée.

III : Fonctionnement technique

Le directeur technique
Le directeur technique est garant du respect de la réglementation en vigueur et référent technique du club.

Les encadrants
L’enseignement et l’encadrement sont assurés par des encadrants désignés par le Président. Les encadrants s’engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par la FFESSM, les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le Président.

Les participants
Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club, c’est-à-dire avoir réglé sa cotisation, remis un certificat médical (conforme au modèle proposé par la FFESSM), remis la fiche d’inscription dûment complétée, et remis une autorisation parentale pour les mineurs.

Les entraînements en piscine
Le club n’est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans l’enceinte de la piscine.

Les adhérents se doivent de respecter les points suivants :

  • arriver quelques minutes avant l’heure de début des cours.
  • aider à l’installation et au rangement du matériel avant et après la séance.
  • se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur de la piscine Mathis, notamment ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin. Le port d’un maillot de bain de type caleçon est interdit. Le port d’un bonnet de bain est obligatoire.
  • ne jamais pratiquer d’activité sans être sous la responsabilité d’un encadrant.
  • respecter les consignes et le programme donnés par l’encadrant responsable de son groupe.
  • ne pas quitter le bassin sans en avertir son encadrant.
  • lors des entraînements à l’apnée ne pas pratiquer l’hyperventilation. Tout manquement à cette règle peut se traduire par une exclusion du club.

Les sorties en milieu naturel
Respecter les consignes données par le Directeur de plongée, le chef de groupe et les encadrants. Les personnes non licenciées à la FFESSM sont interdites, les personnes licenciées mais non membre du club OKEANOS PLONGEE doivent être autorisées par le président.

Plongée avec bouteille
Les plongeurs s’engagent à respecter les normes de plongée notamment l’arrêté de juin 1998 et la réglementation en vigueur dans les autres pays. Les sorties se font sous la direction et la responsabilité d’un Directeur de plongée.

IV : Conditions de présentation aux examens
Le niveau 1 n’est confirmé qu’après validation de 4 plongées en milieu naturel. Pour le niveau 2 : un minimum de 20 plongées en milieu naturel est requis. Les séances de préparation en fosse sont obligatoires. Sur les 8 dates qui sont proposées, 7 au minimum devront être accomplies. Pour le niveau 3 : un minimum de 50 plongées dont au moins 10 profondes est requis.

V : Radiation
Conformément aux statuts du club OKEANOS PLONGEE, la qualité de membre se perd par :

  • la démission notifiée par écrit,
  • la radiation prononcée par le Comité Directeur,
  • la radiation prononcée par la FFESSM.

VI : Divers
Sauf autorisation du comité directeur le nom de l’association ne peut être utilisé à des fins personnelles.

VII : Modification du présent règlement intérieur
Le règlement intérieur ne peut être modifié que par l’Assemblée Générale sur proposition du bureau ou du tiers des adhérents. Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et remplace le règlement intérieur précédent.

Fait à Paris et signé par le bureau le 8 Novembre 2007.

Le Président: Aziz DADDA
Le Trésorier: Alain DEMARD
Le Secrétaire: Sophie LECLERC

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